{"id":161,"date":"2020-07-21T15:26:32","date_gmt":"2020-07-21T13:26:32","guid":{"rendered":"https:\/\/beta2.nbcorp.be\/?page_id=161"},"modified":"2021-03-10T11:30:15","modified_gmt":"2021-03-10T10:30:15","slug":"conditions-generales-dutilisation-cgu","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/nbcorp.be\/?page_id=161","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d'utilisation – CGU"},"content":{"rendered":"\n
<\/div>\n\n\n\n

INFORMATION L\u00c9GALES<\/p>\n\n\n\n

NB Corp.
Le site internet www.nbcorp.be<\/a> ou nbcorp.be (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le \u00ab site web \u00bb) est mis en ligne sous la responsabilit\u00e9 de son \u00e9diteur responsable ABCD, inscrite \u00e0 la BCE sous le num\u00e9ro XXX.XXX.XXX dont le si\u00e8ge social est \u00e9tabli \u00e0 la Rue de ABCD 42 \u00e0 XXXX ABCD.<\/p>\n\n\n\n

La consultation de ce site suppose que vous acceptez les conditions d\u2019utilisation d\u00e9finies ci-dessous. NB Corp. se r\u00e9serve le droit de modifier ces conditions \u00e0 tout moment, sans notification ou avis pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n

PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT<\/p>\n\n\n\n

Le contenu et la pr\u00e9sentation du site (pages HTML ou autres, fixes ou g\u00e9n\u00e9r\u00e9es automatiquement, fichiers images, illustrations, sons, vid\u00e9os, noms, marques, logos, bases de donn\u00e9es, lay-out, dessins, etc.) sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d\u2019auteur, le droit des marques ou d\u2019autres lois relatives \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La cr\u00e9ation graphique et la composition sont la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de NB Corp. et sont d\u00e9pos\u00e9es sous copyright strict. Aucune utilisation commerciale ou non commerciale ne peut avoir lieu sans autorisation expresse, \u00e9crite et d\u00fbment sign\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Le nom et le logo de NB Corp. sont sous copyright strict et sont la propri\u00e9t\u00e9 enti\u00e8re et compl\u00e8te de NB Corp. Le site web est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de NB Corp.<\/p>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d\u2019auteur et aux droits voisins, l\u2019utilisateur a le droit de t\u00e9l\u00e9charger et de reproduire les informations figurant sur ce site pour son usage personnel et\/ou p\u00e9dagogique.<\/p>\n\n\n\n

Toute reproduction, modification, adaptation, rediffusion, traduction, exploitation commerciale, communication au public, location de tout ou partie du site, sous quelle que forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sauf, autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de NB Corp.<\/p>\n\n\n\n

NB Corp. \u2122 est une Trademark, et anciennement une Registred Trademark \u00ae, marque d\u00e9pos\u00e9e)<\/p>\n\n\n\n

Tous droits de reproduction et de repr\u00e9sentation r\u00e9serv\u00e9s \u00a9 NB Corp.<\/p>\n\n\n\n

NB Corp. est l\u2019auteur de l\u2019ensemble du contenu textuel pr\u00e9sent sur le site pour tous les articles qui ne sont pas sign\u00e9s, ou sign\u00e9s explicitement NB Corp. NB Corp. ne revendique pas de droits d\u2019auteurs sur les contenus sign\u00e9s sp\u00e9cifiquement par leurs auteurs propres. Le contenu textuel du site est enti\u00e8rement plac\u00e9 sous licence Contrat Creative Commons<\/p>\n\n\n\n


RESPONSABILIT\u00c9S<\/p>\n\n\n\n

La consultation du site NB Corp. implique automatiquement la pleine acceptation, sans la moindre r\u00e9serve, des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation. Si vous poursuivez la visite du site, cela signifie que vous avez accept\u00e9 pleinement ces conditions.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019acc\u00e8s de ce site aux mineurs est strictement soumis \u00e0 l\u2019autorisation de leurs parents ou de leurs tuteurs l\u00e9gaux. NB Corp. ne pourra \u00eatre tenue responsable dans le cas d\u2019utilisation du site web par une personne mineure.<\/p>\n\n\n\n

NB Corp. se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes conditions \u00e0 tout moment, les utilisateurs sont convi\u00e9s \u00e0 v\u00e9rifier r\u00e9guli\u00e8rement ces conditions.<\/p>\n\n\n\n

NB Corp. s\u2019efforce de fournir, sur le site web, des informations actualis\u00e9es et exactes. En ce qui concerne les textes normatifs reproduits sur le site web, seule la version publi\u00e9e au Journal officiel fait foi. Les autres documents sont pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 titre informatif.<\/p>\n\n\n\n

NB Corp. ne peut n\u00e9anmoins garantir que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient compl\u00e8tes, lesquelles sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. En aucun cas, la responsabilit\u00e9 de NB Corp. ne pourra \u00eatre engag\u00e9e du fait de l\u2019utilisation des informations fournies sur ce site ou de l\u2019absence d\u2019informations sp\u00e9cifiques.<\/p>\n\n\n\n

NB Corp. se r\u00e9serve le droit d\u2019adapter, de modifier, de corriger ou de supprimer tout ou partie du contenu de son site, sans notification ou avis pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur du site est conscient du fait que le web n\u2019est pas un m\u00e9dia parfaitement prot\u00e9g\u00e9 et qu\u2019une s\u00e9curit\u00e9 totale quant au respect de la vie priv\u00e9e ne peut \u00eatre garantie. Par cons\u00e9quent, NB Corp. ne pourra en aucune mani\u00e8re \u00eatre tenu pour responsable des dommages \u00e9ventuels subis par l\u2019utilisateur du site web suite de l\u2019introduction par ce dernier d\u2019informations confidentielles ou d\u00e9licates.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur accepte que tout acc\u00e8s au site ou toute utilisation s\u2019effectue sous sa propre responsabilit\u00e9. NB Corp. n\u2019est aucunement responsable des dommages directs ou indirects caus\u00e9s par l\u2019utilisation du Site web. NB Corp. ne peut en aucun cas \u00eatre tenue pour responsable de dommages r\u00e9sultant directement, indirectement ou fortuitement de l\u2019utilisation incorrecte ou impropre du Site web, ou \u00e0 la suite d\u2019une connexion incorrecte ou d\u00e9fectueuse ou de toute autre utilisation en combinaison avec quelque autre mat\u00e9riel informatique que ce site ou tout autre logiciel ou mat\u00e9riel sp\u00e9cifiques et il ne peut pr\u00e9tendre \u00e0 un quelconque droit de d\u00e9dommagement.<\/p>\n\n\n\n

Les renvois \u00e0 d\u2019autres sources d\u2019information et les liens hypertextes pr\u00e9sents sur ce site et aiguillant l\u2019utilisateur vers d\u2019autres sites web ne sont mentionn\u00e9s qu\u2019\u00e0 titre indicatif et n\u2019engagent nullement la responsabilit\u00e9 de NB Corp. quant \u00e0 leur contenu. Les risques li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation de ces sites incombent pleinement \u00e0 l\u2019utilisateur qui se conformera \u00e0 leurs conditions d\u2019utilisation respectives. En outre NB Corp. ne peut \u00eatre tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur est seul responsable des informations qu\u2019il transmet par le site et d\u00e9gage NB Corp. de toute responsabilit\u00e9 civile ou p\u00e9nale et de recours en cas de plainte d\u2019un tiers ou d\u2019une autorit\u00e9 l\u00e9gale en cas de contenu illicite, notamment : incitation \u00e0 la haine et \u00e0 la discrimination raciale, provocations \u00e0 commettre des crimes ou d\u00e9lits, messages \u00e0 caract\u00e8re violent, propos r\u00e9visionnistes ou x\u00e9nophobes, textes ou images \u00e0 caract\u00e8re pornographique ou p\u00e9dophile, propos injurieux, calomnieux ou diffamatoires, informations dangereuses, \u2026<\/p>\n\n\n\n

Le site web peut, \u00e0 son insu, avoir \u00e9t\u00e9 reli\u00e9 \u00e0 d\u2019autres sites internet par le biais de liens hypertextes. Dans une telle hypoth\u00e8se, NB Corp. d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux informations pr\u00e9sent\u00e9es sur ces autres sites ainsi qu\u2019aux \u00e9ventuels dommages li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation de ces liens.<\/p>\n\n\n\n

NB Corp. ne contr\u00f4le pas les sites propos\u00e9s en liens ni les informations qui y figurent. NB Corp. d\u00e9cline d\u00e8s lors toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 la disponibilit\u00e9, au contenu, aux publicit\u00e9s et\/ou aux produits propos\u00e9s par ces sites. De la m\u00eame mani\u00e8re, NB Corp. ne pourra \u00eatre tenue pour responsable de la qualit\u00e9 et\/ou du caract\u00e8re exhaustif des informations publi\u00e9es sur ces sites.<\/p>\n\n\n\n

NB Corp. d\u00e9cline \u00e9galement toute responsabilit\u00e9 quant aux dommages pouvant r\u00e9sulter de la consultation des informations pr\u00e9sentes sur les sites propos\u00e9s en liens ou dans d\u2019autres sources d\u2019information en g\u00e9n\u00e9ral, notamment en cas de pertes ou dommages caus\u00e9s ou pr\u00e9tendument caus\u00e9s lors des connexions \u00e0 ces sites.<\/p>\n\n\n\n

OPPOSITION<\/p>\n\n\n\n

Tout litige relatif \u00e0 l\u2019application, l\u2019ex\u00e9cution ou l\u2019interpr\u00e9tation des pr\u00e9sentes conditions, qui ne saurait \u00eatre r\u00e9solu \u00e0 l\u2019amiable, rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence exclusive des juridictions de l\u2019arrondissement judiciaire comp\u00e9tent.<\/p>\n\n\n\n

Dans le cas d\u2019un contenu textuel apparaissant sur le site NB Corp. et pour lequel vous pouvez prouver un Copyright ou une paternit\u00e9, nous sommes dispos\u00e9s \u00e0 le retirer du contenu. Pour ce faire, veuillez nous le faire savoir en nous contactant par le formulaire de contact.<\/p>\n\n\n\n

Dans le cas o\u00f9 une image, illustration, \u00e9l\u00e9ment graphique n\u2019appartenant pas au domaine public appara\u00eet sur le site NB Corp. et pour laquelle vous pouvez prouver un copyright, nous sommes dispos\u00e9s \u00e0 la retirer du contenu. Pour ce faire, veuillez nous le faire savoir en nous contactant par le formulaire de contact.<\/p>\n\n\n\n

Concernant nos comptes sur des sites tiers :<\/p>\n\n\n\n

En dehors de nos productions propres, nous ne sommes en rien responsables de l\u2019h\u00e9bergement, de la production, de la diffusion des contenus se trouvant sur nos profils. Pour ceux-ci, veuillez vous r\u00e9f\u00e9rer aux conditions d\u2019utilisation des sites h\u00e9bergeant ces contenus.<\/p>\n\n\n\n


DISPONIBILIT\u00c9 DU SERVICE<\/p>\n\n\n\n

NB Corp. s\u2019efforce de permettre l\u2019acc\u00e8s au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d\u2019un \u00e9v\u00e9nement hors du contr\u00f4le de NB Corp., et sous r\u00e9serve des \u00e9ventuelles pannes et interventions de maintenance n\u00e9cessaires au bon fonctionnement du site et des services.<\/p>\n\n\n\n

Par cons\u00e9quent, NB Corp. ne peut garantir une disponibilit\u00e9 du site et\/ou des services, une fiabilit\u00e9 des transmissions et des performances en termes de temps de r\u00e9ponse ou de qualit\u00e9. Il n\u2019est pr\u00e9vu aucune assistance technique vis-\u00e0-vis de l\u2019utilisateur que ce soit par des moyens \u00e9lectronique ou t\u00e9l\u00e9phonique.<\/p>\n\n\n\n

La responsabilit\u00e9 de NB Corp. ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce site et\/ou d\u2019utilisation des services. Par ailleurs, NB Corp. peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 interrompre le site ou une partie des services ou du site web, \u00e0 tout moment sans pr\u00e9avis, le tout sans droit \u00e0 indemnit\u00e9s ou quelque compensation que ce soit.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur reconna\u00eet et accepte que NB Corp. ne soit pas responsable des interruptions et des cons\u00e9quences qui peuvent en d\u00e9couler pour l\u2019Utilisateur ou tout tiers.<\/p>\n\n\n\n

L\u00c9GISLATION
 <\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation, de m\u00eame que tout le contenu repris sur le site NB Corp. se conforme strictement \u00e0 la l\u00e9gislation belge et europ\u00e9enne, et rentrent exclusivement dans ce cadre. Le propri\u00e9taires du site d\u00e9pend exclusivement de droit belge (et n\u2019a donc aucunement \u00e0 r\u00e9pondre devant les lois LCEN ou autres lois sp\u00e9cifiques). La responsabilit\u00e9 de NB Corp. ne peut \u00eatre engag\u00e9e dans le cas d\u2019un non-respect de la l\u00e9gislation d\u2019un autre pays que la Belgique ou d\u2019un autre pays membre de l\u2019Union Europ\u00e9enne.<\/p>\n\n\n\n

Ce site Web est con\u00e7u et tenu \u00e0 jour par NB Corp. L\u2019ensemble de toutes les fonctions techniques (Theme, CMS, le design et le logo) ont \u00e9t\u00e9 con\u00e7us et adapt\u00e9s par NB Corp.<\/p>\n\n\n\n

COORDONN\u00c9ES H\u00c9BERGEUR<\/p>\n\n\n\n

Le site est h\u00e9berg\u00e9 sur des serveurs fournis par :
SAS OVH \u2013 http:\/\/www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Email : support@ovh.com<\/a><\/p>\n\n\n\n

CLAUSE DE NON-RESPONSABILIT\u00c9<\/p>\n\n\n\n


Les informations, textes, graphiques et autres donn\u00e9es communiqu\u00e9s sur ce site sont mis \u00e0 disposition par NB Corp. pour la commodit\u00e9 des visiteurs du site Web. NB Corp. ne garantit ni l\u2019exactitude, ni l\u2019exhaustivit\u00e9 des informations, des illustrations, du texte, des graphiques et autres \u00e9l\u00e9ments contenus sur ce site. L\u2019utilisateur se sert des informations fournies par le site NB Corp. \u00e0 ses risques et p\u00e9rils. NB Corp. ne peut garantir le maintien constant de l\u2019acc\u00e8s au site, et donc celui-ci peut subir une ou plusieurs interruptions. NB Corp. ne peut \u00eatre tenu responsable d\u2019un usage inappropri\u00e9 et\/ou frauduleux des informations fournies par le site. Pour des raisons techniques, NB Corp. ne peut garantir que les contenus soient exempts de virus, bien que son intention soit de fournir un contenu qui en est d\u00e9pourvu. L\u2019annuaire de liens fourni par NB Corp. et les liens \u00e9tablis de l\u2019ext\u00e9rieur vers le site de NB Corp. ne sont pas une preuve qu\u2019il y a partenariat, approbation, association, affiliation, ou sponsoring d\u2019aucune sorte. Vous avez vraiment lu l\u2019ensemble ? \ud83d\ude09<\/p>\n\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

INFORMATION L\u00c9GALES NB Corp.Le site internet www.nbcorp.be ou nbcorp.be (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le \u00ab site web \u00bb) est mis en ligne sous la responsabilit\u00e9 de son \u00e9diteur responsable ABCD, inscrite \u00e0 la BCE sous le num\u00e9ro XXX.XXX.XXX dont le si\u00e8ge social est \u00e9tabli \u00e0 la Rue de ABCD 42 \u00e0 XXXX ABCD. La consultation de ce […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","_editorskit_title_hidden":false,"_editorskit_reading_time":6,"_editorskit_is_block_options_detached":false,"_editorskit_block_options_position":"{}","footnotes":""},"class_list":["post-161","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/nbcorp.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/161","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/nbcorp.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/nbcorp.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nbcorp.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nbcorp.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=161"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/nbcorp.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/161\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":380,"href":"https:\/\/nbcorp.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/161\/revisions\/380"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/nbcorp.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=161"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}